Mentions légales

DONNEES RELATIVES AUX AUTEURS DU SITE
Le présent site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
 
Les textes, slogans, illustrations, logos, images ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété exclusive de CINTEL ou de tiers ayant autorisé CINTEL à les utiliser. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.
 
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit (électronique ou papier), est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation expresse de CINTEL
 
LIENS HYPERTEXTES
Tous liens hypertextes en direction du site www.cintel.fr doit faire l’objet d'une autorisation expresse et préalable et écrite par CINTEL.

CINTEL n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.cintel.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont CINTEL n'est pas l'éditeur. L’utilisateur est informé et accepte que CINTEL n’est pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et que CINTEL n’est en aucun cas tenue responsable des contenus, produits, services ou autres éléments proposés disponibles sur ou via ces sites.
 
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, CINTEL pourra interrompre le site sans en avertir au préalable les utilisateurs.

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, CINTEL ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. Les informations disponibles dans ce site sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité.

CINTEL ne pourra être tenue responsable des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site, des dommages directs ou indirects tels dommages matériels et/ou financiers, pertes de données, pertes de programmes et autres résultant de l’accès et/ou de l’utilisation du présent site.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Le présent site et son contenu sont soumis au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive de la Cour d'Appel de Paris.
 
CINTEL se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.

Éditeur du site
CINTEL

84 bis rue Chevreul
 94700 Maisons-Alfort - France

Capital social : 268 180 €
RCS 432 604 247 de Créteil
SIRET 432 604 247 00036

TVA intracommunautaire FR89432604247

Directeur de la publication
M. Patrick LEZEYRES

Conception / Réalisation du site
ICWS France

Hébergeur
HEDIS